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Règlements

1. Règlement d'ordre intérieur

2. Règlement des études

3. Règlement de classe

 

1. Règlement d'ordre intérieur

Article 1 :

Par l’inscription dans notre établissement, l’élève et ses parents acceptent le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d’établissement, le règlement des études et le règlement d’ordre intérieur. Le projet éducatif, le projet pédagogique et le projet d’établissement leur seront remis sur simple demande. Le règlement des études et le règlement d’ordre intérieur seront fournis chaque année.

Article 2 : Entrée et sortie

Les horaires des cours sont expliqués dans la page dédiée : Horaires

Le matin

Section maternelle :

Les enfants sont accueillis dans les classes à partir de 8h25.

Avant cette heure, ils seront obligatoirement confiés au service de garderie.

Les activités pédagogiques débutant à 9 h, il est indispensable que tous les enfants soient présents au plus tard à cette heure !

Dès 9 h, vous êtes priés de sonner et de décliner votre identité pour entrer.

Section primaire :

L’entrée à l’école se fait :

    - soit par l’entrée principale (avenue du Prince Régent),

    - soit par l’entrée située sur la place de Longchamps donnant accès à la cour inférieure.

Une surveillance est organisée dans la cour inférieure à partir de 8 h. L’école n’est pas accessible avant cette heure ; les élèves présents doivent obligatoirement se rendre à la garderie.

Dès 8 h, les élèves de 1e et 2e années sont autorisés à déposer leur cartable devant leur classe. Ils gagnent ensuite immédiatement la cour inférieure.

Les élèves de 3e, 4e, 5 e et 6 e années rangent leur cartable en bon ordre dans la cour à l’endroit désigné par le titulaire de leur classe.

La rentrée en classe est fixée à 8h40. Néanmoins, chacun veille à arriver au moins cinq minutes avant cette heure.

Les parents veilleront à quitter leur(s) enfant(s) à la ligne blanche située près de la Diablotine afin de ne pas s’attarder dans l’enceinte de l’école et sur la cour de récréation.

Les sorties

Section maternelle :

La reprise des enfants est organisée à 12 h (le mercredi 12h15) et 15h20.

Avant ces heures, il est demandé aux parents de ne pas entrer dans le bâtiment !

À partir de 15h35, les enfants sont confiés au service de garderie.

Section primaire :

Tout élève ne peut retourner seul à 12h15 et à 15h30 qu’avec l’autorisation écrite des parents. (→ fiche élève)

Tout élève ne peut retourner qu’accompagné d’une personne renseignée sur la fiche élève.

Tout changement ou retour inhabituel sera signalé obligatoirement au titulaire par écrit au journal de classe.

Les parents attendent à l’endroit qui leur a été désigné. (ligne blanche sous le préau)

Toutes les sorties se font par la barrière donnant accès à la Place de Longchamps. (sauf autorisation exceptionnelle délivrée par la direction)

Article 3 :


À chaque arrivée tardive, l’élève devra se présenter au bureau de direction muni du justificatif écrit. Le document qui lui sera remis devra être signé par les parents et être rendu au titulaire de classe le lendemain de l’arrivée tardive.

Tout départ ponctuel pendant les heures de cours devra être signalé par une note au journal de classe. Dans ce cas, les parents sont priés de venir chercher l’enfant en classe. La responsabilité du personnel ne peut donc être engagée si l’élève se soustrait volontairement à la surveillance. De plus, celui-ci encourt une sanction.

Toute absence d’un demi-jour ou plus sera renseignée comme expliqué dans la section : Obligation scolaire.

Article 4 : Les cours spéciaux

Le cours d’éducation physique (gymnastique, natation, tennis) est un cours obligatoire. C’est pourquoi, les demandes de dispenses devront être motivées par écrit dans le journal de classe et limitées dans le temps. Un certificat médical sera obligatoire pour toute dispense de plus de deux périodes. Le professeur d’éducation physique indiquera aux élèves l’équipement nécessaire pour ces cours. Durant l’année, l’oubli répété de cet équipement sera sanctionné. Un droit d’entrée à la piscine de 1,60 € sera demandé. (carte à 8 €)

En fin d’année scolaire, le choix du cours philosophique est effectué grâce au formulaire adéquat signé par la personne civilement responsable de l’enfant. Les dispositions légales reprises sur ce formulaire resteront en vigueur toute l’année scolaire.

En 5e et 6e années, deux périodes hebdomadaires de seconde langue sont organisées et le choix entre le néerlandais et l’anglais est possible. En début de 5e année, la personne civilement responsable de l’enfant doit établir son choix par déclaration signée. Sauf dérogation accordée par le ministre, l’élève ne peut pas changer de seconde langue entre la 5e et la 6e année primaire. Ce choix devra être maintenu durant le premier degré de l’enseignement secondaire.

Article 5 : Accident, santé et assurance

La compagnie ETHIAS assure les élèves en cas d’accident scolaire. Les renseignements fournis via la « fiche – élève » s’avèrent très importants ! Si un enfant se blesse superficiellement, les premiers soins lui sont prodigués à l’école. Néanmoins, les parents sont prévenus par téléphone afin de convenir ensemble des suites à donner. Par ailleurs, le personnel est autorisé à prendre les dispositions adéquates au cas où l’élève serait victime d’un accident plus sérieux ou d’une maladie à évolution rapide (appel d’un médecin / hôpital).

Procédure en cas d’accident : une déclaration est établie pour être transmise à la compagnie ETHIAS. Le contrat d’assurance prévoit le remboursement du cout des soins, par référence au tarif INAMI, pour la part excédant les prestations de la mutualité. Les factures sont à adresser à l’école.

En cas de maladie contagieuse (scarlatine, varicelle, impétigo, gastro-entérite, pédiculose ...), il est obligatoire de prévenir immédiatement l’école qui prendra les mesures qui s’imposent. L’enfant ne pourra réintégrer sa classe que muni d’un certificat de guérison.

L’assurance scolaire couvre les dommages corporels subis à l’école, mais elle ne couvre ni la détérioration ni la perte des vêtements, des lunettes, des objets de valeur (montres, bijoux...). Chaque élève est et reste le seul responsable de ses biens. Il est donc utile de marquer tous les vêtements (gants, écharpe, manteau, vêtements de sport...) et objets de l’enfant (boite à tartines, cartable, plumiers, sacs de sport...).

Il est interdit d’utiliser un téléphone portable (GSM) au sein de l’établissement ! (sauf avec l’autorisation de la direction)

Prise de médicaments au sein de l’école : si l’enfant est sous traitement régulier ou s’il doit terminer un traitement ponctuel, son titulaire de classe peut lui administrer les médicaments prescrits à condition d’être en possession des deux documents suivants :

    - une autorisation écrite datée et signée des parents.

    - un document délivré par le médecin traitant comportant :

    1. le nom/prénom de l’élève – sa date de naissance
    2. le nom du/des médicaments – la dose et l’heure d’administration
    3. la durée (du ...... au ......) du traitement.

* Les médicaments seront remis personnellement par les parents au titulaire ou un(e) responsable de l’école.

Article 6 :

Sauf accord du personnel enseignant, tout objet non scolaire est interdit, et tout particulièrement les objets dangereux susceptibles de blesser ou de détériorer.

Article 7 :

Le matériel détérioré volontairement par un enfant sera remboursé par les parents de celui-ci.

Article 8 : Règles générales

8.1. La discipline

Nous accordons une grande importance à la qualité de l’enseignement comme à la qualité de l’éducation. Il est donc indispensable que parents et enseignants travaillent de concert.

  1. Chacun fait preuve de respect vis-à-vis des enseignants et du personnel de l’école. Il répond sans délai aux consignes données.
  2. Chaque élève accepte les réprimandes et les sanctions émanant de tout le personnel d’encadrement.
  3. Il ne sera admis aucune intervention de parents dans l’application de la discipline régnant au sein de l’établissement.
  4. Toute punition demandée par l’intermédiaire du journal de classe sera paraphée par les parents et remise dans le délai indiqué.

8.2. Chacun fait preuve de solidarité et de respect vis-à-vis des autres. Sont absolument proscrits, même en représailles : toute violence physique ou verbale, tout propos injurieux, blessant ou raciste.

8.3. Chaque élève fréquente l’école habillé de manière décente. Toute tenue provocante et tout maquillage exagéré sont proscrits.

8.4. Il est interdit de se trouver dans un local ou un couloir en dehors de la présence d’un enseignant, sauf si on en a reçu l’autorisation.

8.5. Chacun respecte les locaux, les plantations, le matériel scolaire, les objets classiques des condisciples (et les siens) et veille à maintenir la propreté partout dans l’école. Tous les déchets sont déposés dans la poubelle adéquate.

8.6. Pendant les heures de classe, il est interdit à un élève de quitter l’école sans autorisation, même accompagné des parents. Tout départ devra être signalé par écrit au titulaire et à la direction.

8.7. Tous les déplacements se font silencieusement et calmement. Il est interdit de courir, de crier et de jouer à l’intérieur des locaux.

8.8. Exclusion

« Faits graves commis par un élève. Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret « Missions » du 24 juillet 1997 :

1. Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci :

2. Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école :

Chacun de ces actes sera signalé au centre P.M.S. de l’établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives.

L’élève sanctionné et ses responsables légaux seront informés des missions du centre P.M.S., entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.

Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire. Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse.

Sans préjudice de l’article 30 du Code d’Instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa 1er, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.»


2. Règlement des études
 
Article 1

Les programmes, le règlement des études, le règlement d’ordre intérieur et le projet d’établissement sont des documents de référence qui contribuent à atteindre les grands objectifs définis dans les projets éducatif et pédagogique de l’enseignement fondamental de la commune de Waremme.

Article 2

Pour permettre aux enfants de réaliser un travail scolaire de qualité, les activités qui leur seront proposées tiendront compte de leur vécu, de leurs besoins, de leurs motivations, de leurs possibilités et de leur rythme d’apprentissage. Une alternance d’activités individuelles, collectives ou en groupe restreint favorisera l’acquisition progressive d’une méthode de travail et développera le sens des responsabilités, l’autonomie et l’esprit de coopération.

Article 3

Dans les classes primaires, le journal de classe est un document officiel de première importance. Il est un moyen de communication entre l’école et la famille et vice et versa. Aucune note privée n’y est admise.

Il devra être signé tous les jours pour les élèves de 1ᵉ, 2ᵉ et 3ᵉ années et au minimum une fois par semaine pour les élèves de 4e, 5e et 6e années.

La perte de la fiche de conduite sera sanctionnée d’un retrait de 10 points.

Article 4

Le travail à domicile est particulièrement important afin d’inculquer la promotion du sens de l’effort. Le travail à domicile doit amener chaque élève à construire des moyens permettant de tirer le meilleur parti des efforts fournis. Le travail et l’étude restent des éléments incontournables de la démarche éducative de préparation à la poursuite des études et à la vie professionnelle future.

L’enseignant a la responsabilité de former ses élèves à l’autonomie dans la gestion du travail à domicile.

Il apprendra à l’élève à s’organiser, à trouver les méthodes les plus efficaces pour apprendre leurs leçons ou réviser leurs contrôles. Les travaux prendront en compte le niveau de maitrise et le rythme de chaque enfant.

Pour les élèves de 1ᵉ,2ᵉ et 3ᵉ années : L’oubli de trois devoirs donnera lieu a un retrait d’un point de conduite.

Pour les élèves de 4ᵉ, 5ᵉ et 6ᵉ années : L’oubli de deux devoirs donnera lieu a un retrait d’un point de conduite.

Article 5

Au terme de la 2ᵉ année primaire, après une évaluation certificative fondée sur les socles de compétences, l’équipe éducative peut prendre exceptionnellement la décision de maintenir un élève une année supplémentaire dans ce 1er degré. Dans ce cas, un dossier personnalisé accompagnera l’enfant afin de faire le point sur ses acquis et sur les moyens qui sont mis en œuvre pour l’aider à franchir l’étape avec succès.

En fin de scolarité primaire, c’est-à-dire à la fin de la 6ᵉ année primaire, l’élève participera à l’épreuve externe organisée par la Communauté française. En cas de réussite, il obtiendra le certificat d’études de base (CEB). En cas d’échec, ou s’il ne participe pas à l’épreuve, une commission présidée par la direction statue sur l’attribution du CEB. La décision est prise à la majorité simple des voix. En cas de parité, la direction décide.

Article 6

Conformément au décret en vigueur, des évaluations (examens) sont organisées fin juin pour les classes de 2ᵉ et 6ᵉ années (C.E.B.). Seuls ces examens de fin d’étape ont une valeur certificative.

En 1ᵉ, 3ᵉ, 4ᵉ et 5ᵉ années, ont lieu des évaluations formatives sous forme de bilans de fin d’année.

Le bulletin est remis aux parents selon le calendrier expliqué en page 3 du présent livret.

Article 7

Les parents ont la possibilité d’avancer la scolarité d’un enfant ou de la retarder. Les précisions relatives aux dispositions légales en la matière sont disponibles sur simple demande auprès de la direction.

Article 8

Trois réunions de parents sont programmées durant l’année scolaire :

- La première est organisée après la distribution du premier bulletin.

- La seconde est fixée en mars.

- La troisième se tient à la fin de l’année scolaire.

Néanmoins, les parents ont toujours la possibilité de rencontrer un ou plusieurs titulaires de classe à n’importe quel moment de l’année sur simple demande.

Article 9

Le présent règlement des études ne dispense pas les élèves, leurs parents ou personne civilement responsable de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent, diffusés par le Ministère de la Communauté française, ainsi qu’au règlement d’ordre intérieur de l’établissement et à toute note interne ou recommandation en émanant.


En synthèse,

Nous demandons aux Parents :

  1.  De signer les documents qui assurent régulièrement la liaison entre l’école et la famille (journal de classe, notes de communication, bulletins,…).
  2.  De rendre les documents dans les délais.
  3.  De justifier correctement toute absence (voir pages 5 et 6).
  4.  De signaler toute maladie contagieuse le plus rapidement possible à la direction.
  5.  De justifier par écrit ou certificat médical toute dispense du cours d’éducation physique ou de natation.
  6.  De respecter les dispositions en cas de prise de médicaments à l’école (voir p.9).
  7.  De justifier par écrit au journal de classe tout retard ou tout départ ponctuel d’un élève pendant les heures de cours.
  8.  De signaler par écrit tout retour inhabituel (moyen de locomotion et/ou personne).
  9.  D’inculquer la ponctualité aux enfants en évitant les arrivées tardives qui perturbent l’organisation générale de l’école et le travail en classe.
  10.  D’éviter la fréquentation des couloirs et des cours de récréation le matin et l’après-midi sans motif valable.
  11.  D’attendre leur enfant aux heures et aux endroits prévus (voir article 2 p.7).
  12.  De respecter le règlement de la garderie et d’en payer chaque mois leur participation financière.
  13.  D’encourager l’enfant à respecter le règlement de l’école.
  14.  De signaler tout changement d’adresse ou de numéro de téléphone au secrétariat dans les plus brefs délais.

3. Règlement de classe

Je respecte les personnes !

  1. J’arrive à l’heure ; j’évite de perturber les cours par des arrivées tardives aussi bien en maternelle qu’en primaire.
  2. Je veille à ne pas troubler le travail de la classe par une attitude indisciplinée ou bruyante.
  3. Je participe à créer et / ou à améliorer un climat de convivialité au sein de l’école.
  4. Je suis à l’écoute des autres et leur propose mon aide.
  5. J’accepte la remarque de l’adulte qui m’encadre. Je respecte les consignes données.
  6. J’arrive à l’école muni(e) de mes objets classiques et les conserve en bon état.
  7. Afin d’alléger le poids du cartable, je peux laisser en classe les effets qui ne sont pas indispensables à domicile. Il m’est également possible de laisser des effets à la maison en respectant l’horaire des cours distribué en début d’année.
  8. J’effectue mon travail d’écolier avec un maximum de bonne volonté et je signale mes difficultés éventuelles.
  9. Mes travaux écrits sont soigneusement conservés à l’endroit ad hoc. Selon les consignes de mon instituteur, certains sont obligatoirement signés par mes parents.
  10. Il est impératif de prévenir l’enseignant 2 jours ouvrables avant la distribution de collations pour un anniversaire. Pas de boisson, une collation simple est à privilégier.

Je respecte mon milieu de vie !

  1. Je veille à garder ma classe et la cour de récréation propres en utilisant les poubelles.
  2. Je laisse les toilettes propres et accessibles ; je n’y traine pas.
  3. Je collabore au bon maintien du milieu en ramassant un manteau tombé, en rangeant correctement mon cartable, ma boite à tartines et /ou mon sac de sport. J’encourage positivement les autres à faire de même.
  4. Sur la cour de récréation, j’évite les jeux dangereux pour moi et les autres. J’utilise des ballons légers. Je veille à ne pas bousculer les plus petits que moi. Je veille à ne pas oublier un vêtement ou tout autre objet. Au coup de sonnette, je cesse de jouer, je me range calmement à l’endroit prévu.
  5. Je ne circule pas dans l’école (couloirs, classes,…) sans autorisation.
  6. Au réfectoire, je respecte les consignes qui me sont données par les responsables. J’évite d’y hurler et je fais preuve de savoir vivre.

Je respecte le matériel !

  1. J’évite de détériorer tout le matériel qui est mis à ma disposition dans l’enceinte de l’école. Je respecte l’environnement de mon école.
  2. Je suis le seul responsable de mon matériel et de mes vêtements. Je respecte ceux des autres. J’aime ce que j’ai et les autres aiment ce qu’ils ont !
  3. Je suis le seul responsable des livres empruntés à la bibliothèque. Je respecte ceux des autres. Après trois oublis (P1->P3) ou deux oublis (P4->P6) de ceux-ci un point sera retranché sur ma fiche de conduite.